La loi n° 2021-160 du 15 février 2021 proroge l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 1er juin 2021. Incidence Pour information. Lien vers le texte JO du 16 février 2021 ...
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Fil ACD Innovation de juillet 2020
ACTUALITES EN NOUVELLE-AQUITAINE Une équipe de recherche du laboratoire bordelais BioTis (Laboratory for the Bioengineering of Tissues) (www.biotis-bordeaux.com) a développé un “fil” fabriqué à partir de tissu humain qu ...
Les acteurs du soutien à l’innovation – Filière Chimie et Matériaux en Nouvelle-Aquitaine
Laboratoires associés à l'Université UPPA: IPREM (Institut pluridisciplinaire de recherche sur l’environnement et les matériaux) et IPRA (Institut pluridisciplinaire de recherche appliquée dans le domaine pétrolier) ...
Suivi périodique – report des délais
L’instruction n° DGT/CT2/CT3/2020/70 du 15 mai 2020 explicite les possibilités de report des échéances réglementaires prévues par les articles 2 et 3 de l’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars relative à la prorogation des d ...
Installations de combustion
L'arrêté du 2 janvier 2019 précise le site Internet sur lequel les exploitants d'installations de combustion de taille moyenne (de 1 à 50 MW) doivent déclarer les informations énoncées par l'article R. 515-114 du code de ...
Toute l’équipe d’ACD vous souhaite une bonne année 2019
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2018-2019 – Année de la Chimie de l’école à l’université
L’année scolaire 2018-2019 a été désignée par le ministère de l’Éducation nationale, en association avec le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, Année de la Chimie de l’école à l’uni ...
Opération ADEME: TPE&PME gagnantes sur tous les coûts
Un accompagnement proposé par l’ADEME et ses partenaires pour identifier vos pertes énergie-matières-déchets et vous proposer un plan d’actions pour les réduire et réaliser des économies. 80% des entreprises peuvent ...
Produits phytopharmaceutiques
Le décret n° 2017-590 du 20 avril 2017 insère dans le code rural et de la pêche maritime une nouvelle section relative aux certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques. Il remplace le précédent décret du 26 ao ...
Qualité de l’air – surveillance
L'arrêté du 19 avril 2017 refond le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air ambiant, aux fins de transposition des directives suivantes : directive 2004/107/CE du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, ...
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